Lorsque vous avez le droit de faire quelque chose, comment on appelle ça ?
Juris planet, le droit simple !
Notes de vidéo :
Note 1 : Motulsky H., "La Principes d'une réalisation méthodique du droit privé : La théorie des éléments générateurs des droits subjectifs", Dalloz, 1948, réimpr. 1991. Se procurer dans une BU : https://goo.gl/oNHoLa ; acheter : https://goo.gl/U0DVPf
Note 2 : Article 9 du Code civil : https://goo.gl/UvTR6Q
Note 3 : Article 13 de la loi du 29 juillet 1881 : https://goo.gl/jiOyc6
Note 4 : Guinchard S. (dir). "Lexique des termes juridiques", Dalloz, 2016-2017. Se procurer dans une BU : https://goo.gl/ri8anu ; acheter : https://goo.gl/yWBfb0
Note 5 : Article 5 DDHC : https://goo.gl/3KYT12
Note 6 : Roubier P., "Droits subjectifs et situations juridiques", Dalloz, 1963. Se procurer dans une BU : https://goo.gl/xslD4y ; acheter : https://goo.gl/ongbF9.
Plan du cours :
Section 2 : Les droits subjectifs
Paragraphe 1 : Approche de la notion de droit subjectif
Paragraphe 2 : Les droits patrimoniaux
A. Les droits réels
B. Les droits personnels
C. Les droits intellectuels
Paragraphe 3 : Les droits extrapatrimoniaux
A. « Vrais » droits extrapatrimoniaux
B. Les droits et libertés fondamentales
Conclusion de titre.
Crédit musicaux :
Musiques (ordre chronologique) :
- Autumn Day - Kevin MacLeod, distribué sous la licence Creative Commons Attribution (https://creativecommons.org/licenses/by/4.0/)
Source : http://incompetech.com/music/royalty-free/index.html?isrc=USUAN1100765
- Eternal Hope - Kevin MacLeod
- It's all Happening - Huma-Huma
- Whiskey - Huma-Huma
- Had she stayed - Puddle of Infinity
- Gemini robot - Bird Creek
- Haunt - Silent Partner
- Unfoldment, revealment, evolution, exposition, integration, Chris Zabeiskie